Mentions légales

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1. Éditeur du site

Le présent site omyria.fr est édité par :

• Dénomination / raison sociale : [RAISON SOCIALE]
• Statut : micro-entreprise (entrepreneur individuel)
• Représentant légal : [NOM DU REPRÉSENTANT]
• Adresse du siège : [ADRESSE COMPLÈTE]
• SIRET : [SIRET]
• N° de TVA intracommunautaire : [TVA — ou « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »]
• Téléphone : [TÉLÉPHONE]
• Courriel : contact@omyria.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est [DIRECTEUR DE PUBLICATION], en sa qualité de représentant légal de l'éditeur.

3. Hébergement

Le site est hébergé en France par la société :

• o2switch — SAS au capital de 100 000 €
• Adresse : 224 Avenue de l'Europe, 63000 Clermont-Ferrand, France
• RCS Clermont-Ferrand : 510 909 807
• Téléphone : 04 44 44 60 40 — www.o2switch.fr

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site — sa structure, ses textes, son code source, sa charte graphique, son logotype (le symbole « Ø » et la marque OMYRIA), ses illustrations, icônes et tout autre élément — relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés.

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5. Liens hypertextes

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6. Responsabilité

L'éditeur s'efforce de fournir des informations aussi exactes que possible et de maintenir le site accessible. Il ne saurait toutefois être tenu responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité ou de la présence d'éléments tiers indépendants de sa volonté. Les informations diffusées le sont à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer.

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8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents.

9. Contact

Pour toute question relative au site ou aux présentes mentions, vous pouvez nous écrire à l'adresse contact@omyria.fr ou via la page de contact.